Déposée le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALKYNA et monsieur DUFRESNE JEAN-LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AQUA VITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALKYNA domicilié(e) 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur DUFRESNE JEAN-LUC domicilié(e) 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALKYNA, M. DUFRESNE JEAN-LUC domicilié(e) 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France.
La marque AQUA VITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALKYNA, SARL - 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 7
M. DUFRESNE JEAN-LUC - 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France
ALKYNA, M. DUFRESNE JEAN-LUC - 1 ROUTE DE LIMONEST - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Solution de récupération des eaux de pluie qui repose sur la réalisation d'une cavité de faible profondeur (1.10 m maximum) afin d'y accueillir une citerne souple pour recueillir les eaux de pluie provenant de la toiture, sans aucune maçonnerie, elle est ensuite habillée par l'intérieur avec des profilés en PVC emboités ensemble puis superposés, formant ainsi un réceptacle hermétique afin d'accueillir cette citerne et lui laisser toute la liberté de se remplir et de se vider au gré des pluies et des arrosages. Ensuite, nous la recouvrons soit d'une terrasse bois, de dalles de jardin, ou de gazon synthétique ; c'est une solution complète comprenant également toute la partie filtration, alimentation de la citerne, puis arrosage avec pompe et set d'arrosage ; à savoir : travaux d'architecte.
Conseils, création et mise en oeuvre d'une citerne souple fabriquée sur mesure et de l'habillage interne avec des profilés en PVC recyclé, d'une cavité artificielle afin de recevoir cette même citerne, et ainsi qu'elle soit protégée et dissimulée à savoir : travaux d'ingénieurs.
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